top of page

Mentions légales-

Nom de l’entreprise : rectoversobtp

Nom et prénom : Bruno Vilela Meira

Statut : Entrepreneur individuel – Micro-entreprise

Adresse du siège : 20 rue joseph bara

Téléphone : 06 14 09 56 36

E-mail : rectoversobtp@gmail.com

 

SIREN : 917574600

SIRET : 91757460000024

Code APE : 4331Z TRAVAUX DE PLATRERIE

Immatriculation : Immatriculé au Répertoire des Métiers (RM) de Tours

 

TVA :

TVA non applicable, article 293 B du CGI

 

 

Responsable de la publication

Bruno Vilela Meira

 

 

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Wix Online Platform Limited

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

Site web : www.wix.com

 

 

 

Propriété intellectuelle

 

 

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de rectoversobtp, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

 

 

 

Responsabilité

 

 

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

rectoversobtp ne pourra être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l’usage qui pourrait être fait de ces informations.

 

 

 

Données personnelles

 

 

Les informations recueillies via les formulaires du site (demande de devis, contact…) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des utilisateurs.

 

Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en contactant :

 rectoversobtp@gmail.com

 

 

 

Cookies

 

 

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

 

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

 

 

 

Médiation de la consommation

 

 

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige.

 

Médiateur compétent :

[Nom du médiateur que tu choisis – ex : CNPM Médiation Consommation]

Site : [URL du médiateur]

 

Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/

bottom of page